Séances du Conseil municipal
Le conseil municipal se réunit une fois par mois. Les délibérations prises sont consignées au procès-verbal de la séance.
Le compte-rendu est approuvé par les conseillers municipaux lors de la séance suivante, il est affiché dans les huit jours à la porte de la mairie.
Prochaine séance du conseil municipal le : 24 avril 2019 à 20h30
Délibérations
Les délibérations sont consultables en mairie.
Délibérations du 31 janvier 2019
- Délibération 2019-01 : autorisation à mandater des investissements 2019
- Délibération 2019-02 : indemnité des élus
- Délibération 2019-03 : demande financement pour locaux commerciaux rue Descoffre
- Délibération 2019-03-1 : demande financement pour locaux commerciaux rue Descoffre magasin de producteurs
- Délibération 2019-03-2 : demande financement pour bâti Bain des Dames
- Délibération 2019-04 : subvention exceptionnelle pour le collège M. Genevoix (danse)
- Délibération 2019-05 : subvention exceptionnelle pour le collège M. Genevoix (ambassadeurs)
- Délibération 2019-06 : création commission d’indemnisation pour préjudices économiques
- Délibération 2019-07 : tarification des manifestations culturelles
- Délibération 2019-08 : aménagement de bourg éclairage façades
- Délibération 2019-09 : convention maîtrise d’ouvrage place de la Gare
- Délibération 2019-10 : SA Le Foyer – projet d’aliénation de logements bvd de la Croix Chadenne
- Délibération 2019-11 : voirie 2018 avenant n°1 agglo du Grand Cognac
- Délibération 2019-12 : règlement général sur la protection des données
- Délibération 2019-13 : dénomination de l’espace coworking
- Délibération 2019-14 : modalité d’utilisation des halles
- Délibération 2019-15 : accueil en août de la 81ème semaine fédérale internationale du cyclotourisme
- Délibération 2019-16 : autorisation de signature convention SDIS
- Délibération 2019-17 : installation du CT et du CHSCT
- Délibération 2019-18 : modification d’un poste d’adjoint technique suite à erreur matériel
Délibérations du 6 mars 2019
- Délibération 2019-19 : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE ET RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
- Délibération 2019-20 : SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
Pour l’aménagement du cimetière Fontaury - Délibération 2019-21 : SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) pour la création d’une cuisine centrale dans les bâtiments scolaires et réaménagement des cantines des écoles maternelle et élémentaire
- Délibération 2019-22 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DEPARTEMENT POUR LE SPECTACLE DE NAIA
- Délibération 2019-23 : : ADMISSION EN NON-VALEUR TAXE LOCALES D’EQUIPEMENT IRRECOUVRABLES
- Délibération 2019-24 :
- Délibération 2019-25 : participation au centre Ailan pour la période du 08-11-2017 au 02-11-2018
- Délibération 2019-26 : DEMANDES DE FINANCEMENTS POUR LA CRETATION D’UN MAGASIN DE PRODUCTEURS DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DE LOCAUX COMMERCIAUX DESCOFFRES
- Délibération 2019-26_1 : DEMANDES DE FINANCEMENTS POUR LA CRETATION D’UN MAGASIN DE PRODUCTEURS DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DE LOCAUX COMMERCIAUX DESCOFFRES
- Délibération 2019-27 : LOTISSEMENT LES HAUTS DE BICHAT : PRIX DE VENTE DES LOTS
- Délibération 2019-28 : tarification des manifestations culturelles
- Délibération 2019-29 : LOCATION DES HALLES – MODIFICATION DES TARIFS
