Décisions – Châteauneuf sur Charente

Décisions du Maire – Année 2025

Décision N°2025-03 Réhabilitation des cantines – cuisine centrale – modification du contrat de mission de Coordination Sécurité de la Santé (SPS) – modification n°3 – rectification d’une erreur matérielle sur la modification au au contrat n°1

Décision N°2025-02 Contrat de maintenance de matériel électronique de communication

Décision N°2025-01 Contrat de location et maintenance de la machine à affranchir avec la société Pitney Bowes

Décisions du Maire – Année 2024

Décision N° 2024-01 Contrat de maintenance de matériel électronique de communication

Décision N° 2024-02 Contrat d’entretien pour l’élévateur de la mairie

Décision N° 2024-03 Aménagement de bourg – Marché de maîtrise d’oeuvre – Avenant n°2

Décision N° 2024-04 Aménagement de bourg – Mission de contrôle technique

Décision N° 2024-05 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Avenant n°4

Décision N° 2024-06 Aménagement de bourg – Marché de travaux – Lot 1 – VRD

Décision N° 2024-07 Aménagement de bourg – Marché de travaux – Lot 2 – Aménagements paysagers

Décision N° 2024-08 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Avenant n°5 Lot 3

Décision N° 2024-09 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Avenant n°3 Lot 9

Décision N° 2024-10 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Avenant n°2 Lot 5

Décision N°2024-11 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Avenant n°2 Lot 7

Décision N° 2024-12 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°2 Lot 9

Décision N° 2024-13 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – SPS – Avenant n°2

Décision N° 2024-14 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Avenant n°6 Lot3

Décision N° 2024-15 Contrat d’entretien pour l’élévateur à la mairie

Décision N° 2024-16 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°4 Lot 4

Décision N° 2024-17 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°4 Lot 6

Décision N° 2024-18 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°2 Lot 10

Décision N° 2024-19 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°2 Lot13

Décision N° 2024-20 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°2 Lot 8

Décision N° 2024-21 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°3 Lot 3

Décision N° 2024-22 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°4 Lot 5

Décision N° 2024-23 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Avenant n°2 Lot 15

Décision N° 2024-24 Fourniture et pose de matériel des cantines – Attribution du marché

Décision N° 2024-25 Réhabilitation et bâti du Plaineau – Marché de travaux – Lot 7 menuiseries extérieures aluminium serrurerie – Avenant n° 3

Décision N° 2024-26 Réhabilitation des cantines – cuisine centrale – Modification du contrat de mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé – Avenant n° 2

Décision N° 2024-27 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – cuisine centrale – Lot 14 électricité courants forts et faibles – Avenant n° 2

Décision N° 2024-28 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – cuisine centrale – Lot 14 électricité courants forts et faibles – Avenant n° 3

Décision N° 2024-29 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – cuisine centrale – Lot 4 gros œuvre démolitions – Avenant n° 5

Décision N° 2024-30 Aménagement de Bourg – marché de travaux – lot 1 – VRD – Avenant n°1

Décision N° 2024-31 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – marché de travaux – lot 9 – plâtrerie isolation – Avenant n°4

Décision N° 2024-32 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – marché de travaux – lot 10a – revêtement de sol, faïence – Avenant n°2

Décision N° 2024-33 Contrat de service pour la mise en oeuvre de prestations d’analyses microbiologiques alimentaires

Décision N° 2024-34 Contrat de mise à disposition de bouteilles de gaz avec la société Air Liquide France Industrie

Décision N° 2024-35 Avenant n°3 au contrat d’assurance « Dommages causés à autrui »

Décision N° 2024-36 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – marché de travaux – lot 7 – menuiseries extérieures aluminium serrurerie – Avenant n°4

Décision N° 2024-37 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – marché de travaux – lot 11 – peinture – Avenant n°2

Décision N° 2024-38 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – marché de travaux – lot 11 – peinture – Avenant n°3

Décision N° 2024-39 Fourniture et pose de matériel des cantines – Avenant n°1

Décision N° 2024-40 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Mission de contrôle technique

Décision N° 2024-41 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – marché de travaux – lot 10b – chape béton – Avenant n°3

Décision N° 2024-42 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – marché de travaux – lot 9 – plâtrerie isolation – Avenant n° 5

Décision N° 2024-43 Aménagement de Bourg – marché de travaux – lot 1 – VRD – Avenant n°2

Décision N° 2024-44 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – marché de travaux – Lot 3 – Avenant n°4

Décision N° 2024-45 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – marché de travaux – Lot 8 – Avenant n°3

Décision N° 2024-46 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – marché de travaux – Lot 4 – Avenant n°6

Décision N° 2024-47 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – marché de travaux – Lot 14 – Avenant n°4

Décision N° 2024-48 Réhabilitation du bâti du Plaineau – marché de travaux – Lot 5 – charpente bois – Avenant n°3

Décision N° 2024-49 Réhabilitation du bâti du Plaineau – marché de travaux – Lot 6 – couverture zinguerie – Avenant n°2

Décision N° 2024-50 Réhabilitation du bâti du Plaineau – marché de travaux – Lot 8 – menuiserie bois – Avenant n°2

Décision N°2024-51 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – marché de travaux – Lot 5 – Avenant n°5

Décision N°2024-52 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – marché de travaux – Lot 11 – Avenant n°2

Décision N°2024-53 Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie La Brüme – Fête de Noël 2024

Décision N°2024-54 Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle – Société Trente-Huit le 20 décembre 2024

Décision N°2024-55 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – marché de travaux – Lot 7 – Avenant n°1

Décision N°2024-56 Avenant n°4 au contrat d’assurance « Véhicules à moteur »

Décision N°2024-57 Réhabilitation du bâti du Plaineau – marché de travaux – Lot 13 CVCPBS – avenant n°2

Décision N°2024-58 Réhabilitation du bâti du Plaineau – Mission de maîtrise d’œuvre – avenant n°2

Décision N°2024-59 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – cuisine centrale – marché de travaux – Lot 14 – électricité courants forts et faibles – avenant n°5

Décision N°2024-60 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – cuisine centrale – marché de travaux – Lot 10 plaquisterie, plafonds, isolation – avenant n°3

Décision N°2024-61 Création de contenus d’un circuit touristique et numérique

Décision N°2024-62 Réhabilitation du bâti du Plaineau – marché de travaux – Lot 14 CFO/CFA – avenant n°2

Décisions du Maire – Années 2022/2023

Décision N° 2022-15 Réhabilitation et extension des cantines

Décision N° 2022-16 Réhabilitation du bâti du Plaineau

Décision N° 2022-17 Contrat de cession avec la troupe « le manteau d’Arlequin »

Décision N° 2022-18 – Contrat d’assurance « dommage aux biens » avenant N°2

Décision N° 2022-19 – Contrat d’assurance « véhicules à moteur » avenant N°2

Décision N° 2022-20 – Contrat de coréalisation avec l’avant-scène de Cognac

Décision N° 2022-21 – Contrat de maintenance – logiciel salamandre

Décision N° 2022-22 – Contrat de maintenance de l’ascenseur OTIS

Décision N° 2022-23 Budget principal de la commune – reprise sur provisions

Décision N° 2022-24 Budget cœur de pays – reprise sur provisions

Décision N° 2022-25 Réhabilitation Bâti du Plaineau

Décision N° 2022-26 Aménagement de bourg – marché de maitrise d’œuvre avenant N°1

Décision N° 2022-27 – Réhabilitation du bâti du Plaineau – Lot 2 – VRD ESPACES VERTS

Décision N° 2022-28 – Réhabilitation du Bâti du Plaineau – lot 3 – démolition gros œuvre maçonnerie

Décision N° 2022-29 Réhabilitation du bâti du Plaineau – Lot 4 – construction métallique

Décision N° 2022-30 Réhabilitation du bâti du Plaineau – Lot 5 – Charpente bois

Décision N° 2022-31 Réhabilitation du bâti du Plaineau – Lot 6 – Couverture zinguerie

Décision N° 2022-32 Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 7 – menuiseries extérieures aluminium serrurerie

Décision N° 2022-33 – Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 8 – menuiserie intérieure bois

Décision N° 2022-34 Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 9 – Plâtrerie isolation

Décision N° 2022-35 – Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 10A – Revêtement de sol – faïence

Décision N° 2022-36 – Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 10B – Chape béton quartzé

Décision N° 2022-37 – Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 11 – peinture

Décision N° 2022-38 – Réhabilitation du bâti du Plaineau – Lot 12 – élévateur

Décision N° 2022-39 Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 13 – CVCPBS

Décision N° 2022-40 Réhabilitation du bâti du Plaineau – lot 14 – CFO/CFA

Décisions du Maire année 2023 n°1 à n°5

Décision N° 2023-06 Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle – Concert pour le 14 juillet 2023

Décision N° 2023-07 Contrat de financement avec la société CREDIPAR – Location d’un véhicule

Décision N° 2023-08 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de Travaux

Décision N° 2023-09 Avenant n°2 au contrat d’assurance « Dommages causés à autrui »

Décision N° 2023-10 Réhabilitation du bâti du Plaineau – Marché de Travaux Lot 4

Décision N° 2023-11 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 2

Décision N° 2023-12 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 3

Décision N° 2023-13 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 4

Décision N° 2023-14 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 5

Décision N° 2023-15 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 6

Décision N° 2023-16 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 9

Décision N° 2023-17 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 10

Décision N° 2023-18 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 11

Décision N° 2023-19 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 12

Décision N° 2023-20 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 13

Décision N° 2023-21 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 14

Décision N° 2023-22 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 15

Décision N° 2023-23 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Lot 16

Décision N° 2023-24 Réhabilitation et extension des Cantines scolaires – Cuisine Centrale Marché de travaux – Avenant n°1 – Lot 6

Décision N° 2023-25 Contrat de location de jeux en bois avec la Société PHILING WOOD

Décision N° 2023-26 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Lot 9 – Avenant n°2

Décision N° 2023-27 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 3 – Avenant n°1

Décision N° 2023-28 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 16 – Avenant n°1

Décision N° 2023-29 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Lot 3 – Avenant n°3

Décision N° 2023-30 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 8 –

Décision N° 2023-31 Réhabilitation du Bâti du Plaineau – Marché de travaux – Lot 10b – Avenant n°2

Décision N° 2023-32 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 5 – Avenant n°1

Décision N° 2023-33 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lots 1 à 16 (sauf Lot 7 non attribué à ce jour) – Avenants aux marchés de travaux

Décision N° 2023-34 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 4 – Avenant n°2

Décision N° 2023-35 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 5 – Avenant n°3

Décision N° 2023-36 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 6 – Avenant n°3

Décision N° 2023-37 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 16 – Avenant n°2

Décision N° 2023-38 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 2 – Avenant n°2

Décision N° 2023-39 Budget communal : Reprise sur provision sur l’exercice 2023

Décision N° 2023-40 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 4 – Avenant n°3

Décision N° 2023-41 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Mission de contrôle technique – Avenant n°1

Décision N°2023-42 Avenant n° 3 au Contrat d’assurance « Véhicules à Moteur »

Décision N°2023-43 Budget annexe « Coeur de Pays » – Constitution d’une provision

Décision N°2023-44 Réhabilitation et extension des cantines scolaires – Cuisine centrale – Lot 07 Enduits extérieurs, ravalement