Arrêtés temporaires pris par la Commune

Correspondant Incendie et secours

Arrêté n°02/2025/188 – Circulation interdite rue Carnot du 1er au 26 septembre 2025

Arrêté n°02/2025/185 – Circulation interdite rue Audebert du 13 août au 6 octobre 2025

Arrêté n°02/2025/178 – Circulation interdite chemin du Pontil et rue des Cheneveaux du 16 juillet au 30 septembre 2025

Arrêté n°02/2025/162 – Circulation interdite impasse de Brioux (accès aux riverains) du 18 août au 17 septembre 2025

Arrêté n°02/2025/156 – Circulation réduite rues Pl Basse du Château, de la Liberté, rues Monis, Limouzain-Laplanche, du Temple, Fontenelle du 19 juillet au 30 septembre 2025

Arrêté n°02/2025/124 – Circulation et stationnement interdits pendant l’exploitation saisonnière pour le Café de la Paix du 16 mai au 15 octobre 2025

Arrêté n°02/2025/059 – Circulation interdite rue du Four à Pain du 29 au 31 août 2025

Arrêté n°02/2024/306 – Champ de Foire – Circulation et stationnement proscrits section AB n°46 à compter du 10/12/2024

Arrêtés du Département

Arrêté temporaire n°2025_02159_T – Circulation alternée ou restreinte sur plusieurs Routes Départementales (D10-D14-D22-D42-D84-D423-D699) pendant la durée des travaux de l’entreprise SOBECA du 14 juillet au 31 décembre 2025

Arrêté temporaire n°2025_01122 – Arrêté portant alignement RD n°699 du PR 57+0584 au PR 57+0949

Arrêtés de la Préfecture

Arrêté n°16-2025-07-01-00004 fixant la liste, périodes et modalités de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts dans le Département – Campagne de destruction 2025-2026

Arrêté n°16-2025-03-26-00003 portant mesures de protection et de sécurité dans l’exercice de la chasse et la destruction des animaux nuisibles

Arrêté n°16-2025-06-23-00002 portant modification de l’arrêté du 5 mai 2023 autorisant l’accès à la propriété privées dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel

Arrêté n°16-2025-03-21-00005 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées et domaniales dans le cadre de l’étude d’aménagement des zones d’expansion des crues du fleuve Charente portée par l’EPTB Charente entre Mansle-les-Fontaines et Saint-Laurent-de-Cognac

Arrêté n°16-2024-01-16-00004 autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel

Arrêté n°16-2025-0103-00003 portant modification à l’arrêté n°16-2024-10-31-00002 de dérogation temporaire à l’arrêté du Préfet de Région établissant le PAR en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole du 9 juillet 2024

Arrêté du 14/01/2025 relatif au calendrier des journées de quêtes sur la voie publique pour l’année 2025

Arrêté n° 16-2024-05-21-0004 – ouverture et clôture de la chasse saison 2024-2025 dans le Département

Arrêté n°16-2024-11-06-00001 autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte pour la campagne 2024-2025

Arrêté n°16-2024-12-31-00002 règlementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Département de la Charente – Année 2025

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