Arrêtés temporaires pris par la Commune

Correspondant Incendie et secours

Arrêté n°02/2025/273 – Cross du Collège le 18 décembre 2025 de 8h à 12h itinéraire Boulevard Corderie, impasse Chemin Piquet, route de la Pelletrie

Arrêté n°02/2025/272 – Circulation réduite à une voie et régulée rue Limouzain-Laplanche du 13 au 21 novembre 2025

Arrêté n°02/2025/269 – Circulation et stationnement interdits rue Carnot du 12 au 21 novembre 2025

Arrêté n°02/2025/265 – Circulation interdite rue de la Coutardière du 17 novembre au 19 décembre 2025

Arrêté n°02/2025/262 – Circulation CR N°140 dit du Rosier sera réduite à une voie et régulée par alternat et aucun stationnement autorisé du 17 novembre au 31 décembre 2025

Arrêté n°02/2025/249 – Circulation interdite rue de Chez Girard du 30 octobre au 19 novembre 2025

Arrêté n°02/2025/234 – Circulation réduite à une voie et régulée rue de la Perdrix Rouge du 15 octobre au 28 novembre 2025

Arrêté n°02/2025/224 – Circulation et stationnement interdits route de la Pelletrie du 28 octobre au 28 novembre 2025

Arrêté n°02/2025/222 – Circulation et stationnement interdits rue des Bois Durand du 28 octobre au 28 novembre 2025

Arrêté n°02/2025/220 – Circulation et stationnement interdits rue Maines du 28 octobre au 31 décembre 2025

Arrêté n°02/2025/211 – stationnement interdit rue des Pelins du 3 et 5 Bd de la République du 6 octobre 2025 au 30 avril 2026

Arrêté n°02/2025/204 – Circulation réduite à une voie et régulée rue du Docteur Raoul Audebert du 23 octobre au 20 décembre 2025

Arrêté n°02/2025/202 – Circulation réduite à une voie et régulée route de Bellevue du 29 septembre au 30 novembre 2025

Arrêté n°02/2024/306 – Champ de Foire – Circulation et stationnement proscrits section AB n°46 à compter du 10/12/2024

Arrêtés du Département

Arrêté temporaire n°2025_03415_T – Circulation alternée par feux de chantier à décompte sur la RD 10 PR17+0000 au PR17+0100 (Birac et Châteauneuf-sur-Charente) du 14/11 au 05/12/2025

Arrêté temporaire n°2025_03135_T – Circulation alternée par B=15+C18 sur la RD 699 du P56+0130 au PR56+0150 du 20/10 au 30/11/2025

Arrêté temporaire n°2025_02159_T – Circulation alternée ou restreinte sur plusieurs Routes Départementales (D10-D14-D22-D42-D84-D423-D699) pendant la durée des travaux de l’entreprise SOBECA du 14 juillet au 31 décembre 2025

Arrêté temporaire n°2025_01122 – Arrêté portant alignement RD n°699 du PR 57+0584 au PR 57+0949

Arrêtés de la Préfecture

Arrêté n°16-2025-07-01-00004 fixant la liste, périodes et modalités de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts dans le Département – Campagne de destruction 2025-2026

Arrêté n°16-2025-03-26-00003 portant mesures de protection et de sécurité dans l’exercice de la chasse et la destruction des animaux nuisibles

Arrêté n°16-2025-06-23-00002 portant modification de l’arrêté du 5 mai 2023 autorisant l’accès à la propriété privées dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel

Arrêté n°16-2025-03-21-00005 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées et domaniales dans le cadre de l’étude d’aménagement des zones d’expansion des crues du fleuve Charente portée par l’EPTB Charente entre Mansle-les-Fontaines et Saint-Laurent-de-Cognac

Arrêté n°16-2024-01-16-00004 autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel

Arrêté n°16-2025-0103-00003 portant modification à l’arrêté n°16-2024-10-31-00002 de dérogation temporaire à l’arrêté du Préfet de Région établissant le PAR en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole du 9 juillet 2024

Arrêté du 14/01/2025 relatif au calendrier des journées de quêtes sur la voie publique pour l’année 2025

Arrêté n° 16-2024-05-21-0004 – ouverture et clôture de la chasse saison 2024-2025 dans le Département

Arrêté n°16-2024-11-06-00001 autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte pour la campagne 2024-2025

Arrêté n°16-2024-12-31-00002 règlementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Département de la Charente – Année 2025

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